1. AVANT-PROPOS
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Les rubriques » Chapeaux « , » Accessoires » et » Sacs » du Site proposent une offre de vente en ligne de produits (ci-après la » Boutique « ) dont les termes et conditions sont définis dans les Conditions Générales de Vente de Maison Michel, formant un ensemble contractuel avec la présente notice légale et la rubrique Données Personnelles.
2. DÉTAILS DE L’ENTREPRISE
La Maison Michel est une Société par actions simplifiée au capital de 250.000,00 euros, ayant son siège social au 2 place Skanderbeg, 75019 Paris, France et inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 815 340 336 et sous le numéro de TVA intracommunautaire suivant : FR 53815340336.
La Maison Michel est l’éditeur du Site, dont M. Thibaut Boisselier est le directeur général.
Pour toute question ne concernant pas le magasin, veuillez nous contacter :
- par courrier: en écrivant à Maison Michel, 2 place Skanderbeg, 75019 Paris, France
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Pour toute question concernant la commande que vous avez passée sur le magasin, veuillez contacter le service clientèle de notre magasin : par courrier électronique : en écrivant à [email protected].
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3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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4. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ
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Pour toute question concernant les règles de garantie et de responsabilité s’appliquant à la Boutique, veuillez lire les Conditions Générales de Vente de la Maison Michel disponibles sur le Site.
5. PRIX AFFICHÉS
Le cas échéant, et à l’exclusion d’un achat en ligne, les prix affichés sur le Site sont exprimés en euros, en livres sterling ou en dollars américains si le cookie de navigation est situé aux États-Unis, toutes taxes comprises.
Pour les commandes en euros ou en livres sterling, passées via la Boutique pour une livraison en Europe, les frais de livraison et les droits de douane sont facturés au Client et ajoutés au montant total TTC de la commande. Pour les commandes en dollars américains, passées via la Boutique pour une livraison aux États-Unis, les frais de livraison, les droits de douane et les taxes de vente applicables sont inclus. Les prix indiqués sur la Boutique sont contractuels et correspondent aux prix de vente des produits de chapeaux aux consommateurs. Plus de détails sur les tarifs sont disponibles dans la rubrique « Tarifs » des Conditions Générales de Vente.
Les prix indiqués sous les rubriques « Chapeaux », « Accessoires » et « Sacs » sont donnés à titre indicatif et ne sont pas contractuels. Ils correspondent aux prix pratiqués par la Maison Michel dans son magasin en France et peuvent évoluer et être modifiés sans préavis.
6. MODIFICATION DE L’ANNONCE LÉGALE
La Maison Michel vous informe que la présente notice peut être modifiée à tout moment. Ces modifications sont publiées en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site après leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter cette page à intervalles réguliers.
7. LITIGES
Les présentes mentions légales sont conformes au droit français (à l’exception des dispositions des présentes qui précisent l’applicabilité d’un droit étranger), notamment le règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, abrogeant l’instruction 95/46/CE (règlement général sur la protection des données ) et les dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Les tribunaux français de Paris sont territorialement compétents pour connaître de tout litige relatif au Site, hormis les règles de compétence spéciale, plus particulièrement en cas de litige avec un consommateur.